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  1. CJCE, 27 nov. 1984, Brennero, Aff. 258/83 [Conv. Bruxelles]

    Aff. 258/83Concl. G. Slynn 

    Règlement(s): 
    Bruxelles I (règl. 44/2001)
  2. CJCE, 12 juill. 1984, Firma, Aff. 178/83 [Conv. Bruxelles]

    Aff. 178/83Concl. M. Darmon 

    Règlement(s): 
    Bruxelles I (règl. 44/2001)

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